Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY
/
d'ARDHUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

d'ARDHUY
CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY, groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
99783751
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque d'ARDHUY

Déposée le 30 mars 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « d'ARDHUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY domicilié(e) Clos des Langres, 21700 CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 569 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque d'ARDHUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d'ARDHUY est expirée depuis le 30 mars 2009.

CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes : Manoir de La Juvinière , CLOS ET DOMAINES GIE , THIBAULT DE PLANIOL


CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY, groupement d'intérêt économique - Clos des Langres, 21700 CORGOLOIN - France - SIREN 352569875


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).